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Mentions légales
The terms that govern use of the Norfolk website, catalogue guidance, estimate requests, and template content.
Dernière mise à jour : 22 septembre 2026
dans cette page
Éditeur du site
Directeur de la publication
Hébergement
Propriété intellectuelle
Données personnelles
Responsabilité
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Cloéna Habitat
[Forme juridique] au capital social de [montant] €
Siège social : [adresse complète]
SIREN : [numéro]
SIRET : [numéro]
Immatriculation au RCS de [ville] sous le numéro [numéro]
Immatriculation au Registre national des entreprises (RNE) : [numéro / mention]
N° de TVA intracommunautaire : [numéro]
Téléphone : [numéro de téléphone]
E-mail : [adresse e-mail]
Ces informations permettent d’identifier clairement l’entreprise éditrice du site.
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : [Prénom NOM du dirigeant]
3. Conception et réalisation du site
Site conçu et réalisé par :
WeMove Design
Site : wemovedesign.com
4. Hébergement
Le site est réalisé avec Framer.
Hébergeur :
Framer B.V.
[Adresse officielle de Framer à vérifier au moment de la publication]
[Coordonnées de contact / téléphone de l’hébergeur]
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site de Cloéna Habitat, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, vidéos, icônes, structure et mise en page, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable écrite, toute reproduction, représentation, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
Les marques, noms commerciaux et logos de tiers éventuellement présents sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Lorsque des photographies, illustrations ou contenus appartenant à des tiers sont utilisés, les droits et autorisations correspondants doivent être respectés. Le ministère de l’Économie rappelle notamment que les droits liés aux images et contenus utilisés sur un site doivent être pris en compte.
6. Responsabilité
Cloéna Habitat s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes et à jour que possible.
Les informations relatives aux produits, équipements, prestations, caractéristiques techniques, couleurs, dimensions, tarifs ou disponibilités sont présentées à titre informatif et peuvent évoluer.
Les photographies et illustrations présentes sur le site sont non contractuelles sauf mention contraire.
Les informations figurant sur le site ne constituent pas une offre contractuelle. Seul un devis accepté dans les conditions prévues par Cloéna Habitat engage les parties.
Cloéna Habitat ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d’une utilisation inappropriée du site ou d’une interruption indépendante de sa volonté.
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
Cloéna Habitat ne contrôle pas le contenu de ces sites externes et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques.
La création d’un lien vers le site de Cloéna Habitat est soumise au respect de la législation applicable et ne doit pas porter atteinte à l’image ou aux intérêts de l’entreprise.
8. Données personnelles
Cloéna Habitat peut être amenée à collecter des données personnelles notamment lors :
d’une demande de contact ;
d’une demande de devis ;
de l’utilisation du formulaire Votre Projet ;
d’une demande de dépannage ;
de l’envoi de documents ou de photographies.
Les modalités de collecte, d’utilisation et de conservation de ces données ainsi que les droits des utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.
Pour toute question relative à vos données personnelles :
E-mail : [adresse e-mail dédiée ou adresse générale]
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la mesure d’audience ou à l’utilisation de certains services tiers.
Lorsque le consentement de l’utilisateur est requis, les traceurs concernés ne doivent être déposés qu’après obtention de celui-ci.
Les utilisateurs peuvent retrouver davantage d’informations dans la Politique de confidentialité / Politique de cookies du site.
10. Droit applicable
Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, les règles légales de compétence juridictionnelle applicables seront respectées.
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Contactez hello@cloénahabitat.com.